Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Gazette Libertine
FOURNET Eric
Spinelli Olivier

Numéro de dépôt :
96649885
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque La Gazette Libertine

Déposée le 8 novembre 1996 par FOURNET Eric et Spinelli Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Gazette Libertine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Les déposants sont FOURNET Eric, domicilié(e) 61, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris - France et Spinelli Olivier, domicilié(e) 26 rue de Fontenay, 92330 Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Fournet - France.

La marque La Gazette Libertine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gazette Libertine est expirée depuis le 8 novembre 2006.

FOURNET Eric a également déposé les autres marques suivantes : REVENUS BONUS , NOS RACINES ET NOTRE HISTOIRE


FOURNET Eric - 61, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris - France

Spinelli Olivier - 26 rue de Fontenay, 92330 Sceaux - France


Eric Fournet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Journaux, produits de l'imprimerie.Editions de livres et revues.Disque optique compact

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.